1. Titularité
Le site web https://rsagentic.ai/ et la technologie sous-jacente sont exploités par :
- Raison sociale : RSAGENTIC LLC
- Numéro d'enregistrement (EIN) : 61-2261757
- Adresse : 8 The Green, Suite B, Dover, DE 19901, États-Unis.
- Email de contact juridique : contacto@rsagentic.com
2. Propriété intellectuelle et logiciel
L'ensemble du code source (React/Node.js), des algorithmes, des prompts d'ingénierie, des marques, des logos et des designs graphiques de RSAGENTIC sont la propriété exclusive de RSAGENTIC LLC ou de ses concédants de licence.
Sont interdites la reproduction, l'ingénierie inverse, la décompilation ou l'extraction du code source de nos agents d'IA sans autorisation expresse. Tout manquement donnera lieu à des actions en justice en vertu des lois sur la propriété intellectuelle des États-Unis et des traités internationaux.
3. DMCA (Digital Millennium Copyright Act)
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